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 Conseil du 11/07/33 - La Loi

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MessageSujet: Conseil du 11/07/33 - La Loi   Mer 7 Mar - 21:41

La Loi


Chaque Résistant est égal devant la loi, et celle-ci punit :
La désobéissance, et le refus d'obtempérer.
Les associations, ou actes simples nuisant à la Résistance.
L'espionnage.
Les attaques physiques ou morales portées contre la Résistance et ses membres.
La torture.
L'usurpation d'identité.
Le vol.
Les abus et exploitations des failles des lois de la Résistance.
Le viol, et autres harcèlements sexuels.
L'abus de faiblesse.
La corruption sous toutes ses formes.
Les comportements déviants.
L'usage de magie noire sauf par autorisation des Résistants via un examen d'eux mêmes.
L'homicide.
Le racisme.
La trahison.
L'encouragement d'une identité raciale : Chacun est Résistant.
La détention d'une personne ou de tout objet pouvant servir à la Résistance.
Aucun Résistant ne jouit d'une immunité, pas même, et surtout les Capitaines.

Sanctions prises durant un conseil :
Aucun châtiment corporel n'est toléré.
La peine de mort est abolie.
Les Sanctions variront de l'avertissement à l'emprisonnement et à l'exil.
Cette Constitution s'applique à la Résistance et à ses alliés.


La Loi du territoire prévaut sur celle de la Résistance.
Un jugement rendu même par la Résistance ne peut être refait.
La rétrospectivité ne peut avoir lieu, c'est un principe universel.


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Le Tauren Hydal est expulsé une semaine de la Résistance pour un mauvais comportement envers nos alliés Vry'Kuls.
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Conseil du 11/07/33 - La Loi
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